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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnements
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A.V.A.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.V.A.M.
FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnements, société anonyme, 7, place d'Iéna, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1203496
Date de dépôt :
06/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1992

Présentation de la marque A.V.A.M.

Déposée le 6 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.V.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnements - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque A.V.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.V.A.M. est expirée depuis le 6 mai 1992.

FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnements a également déposé les autres marques suivantes : PETIT COLAS , BELLE FRANCE CIBON , Réserve du MASSIER , ECOPRIX , GOULIVAL , F


FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnements, société anonyme, 7, place d'Iéna, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.